Conditions générales d'utilisation Archives - Wiki

Condition générales d’utilisation des services de blogs

26 septembre 2019

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DES SERVICES DE BLOGS DU SITE INVERTI Article 1 : Définitions Blog : Page Web évolutive et non conformiste présentant des informations de toutes sortes, généralement sous forme de courts messages mis à jour régulièrement, et dont le contenu et la forme, très libres, restent à l’entière discrétion des auteurs, sous réserve… read more »

Mentions légales

26 septembre 2019

Les mentions légales de la plateforme inverti.fr ainsi que tous les sous-domaines appartenant au domaine inverti.fr 1. Présentation du site. En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.inverti.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre… read more »

Règlement du forum

6 octobre 2016

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DES FORUMS inverti.fr est un service permettant la création gratuite de forums de discussions. Responsabilités Les informations communiquées sur le site sont fournies en l’état. inverti.fr ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. Ces informations peuvent être modifiées ou mises à jour… read more »